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Titreicone de tri Code SANDRE du dispositif de collecte Statut du dispositif de collecte Bassin de référence pour validation Type du dispositif de collecte
[0300000086] Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile-de-France 0300000086 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000087] Inventaire à l'échelle du bassin Seine-Normandie des ouvrages d'alimentation en eau potable 0300000087 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000088] Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval 0300000088 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000089] Suivi administratif des unités de distribution d'eau potable de l'Orne 0300000089 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000090] Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie 0300000090 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000091] Enquête sur les volumes prélevés et distribués pour l'alimentation en eau potable de l'Orne 0300000091 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000092] Déclaration des activités industrielles dans le bassin Seine-Normandie en vue de la prime épuration 0300000092 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000095] Recensement des pratiques de fertilisation en Seine-et-Marne (actions "Ferti-mieux") 0300000095 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000097] Atlas régional des zones inondables de Basse-Normandie 0300000097 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000098] Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie 0300000098 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000100] Recensement des plans de prévention des risques en Champagne-Ardenne 0300000100 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000103] Inventaire régional des plans d'eau de Champagne-Ardenne 0300000103 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000104] Enquête sur l'activité économique de la pêche dans le Calvados 0300000104 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000106] Inventaire des communes soumises à l'aléa d'inondation en Champagne-Ardenne 0300000106 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000109] Connaissance des pratiques phytosanitaires en zones agricoles et non agricoles de Basse-Normandie 0300000109 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000110] Suivi des prélèvements d'eau effectués par les irrigants sur la nappe de Beauce en Seine-et-Marne 0300000110 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000111] Enquête de mortalités conchylicoles en Basse-Normandie 0300000111 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000112] Inventaire des périmètres de protection autour des points de production d'eau potable de l'Orne 0300000112 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000113] Recensement des travaux sur les rivières en Basse-Normandie 0300000113 Validé SEINE-NORMANDIE Autres dispositifs de collecte
[0300000114] Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le bassin Seine-Normandie 0300000114 Validé SEINE-NORMANDIE Procédures administratives