[0300000088] Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval
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Généalogie La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Date de l'évolution:
Mar, 03/10/2006 - 13:01
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre
Description: Le dispositif Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval a été approuvé.
Date de l'évolution:
Mar, 03/10/2006 - 11:15
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval a été validé.
Date de l'évolution:
Mar, 03/10/2006 - 11:15
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval a été modifié.
La finalité ('Principales finalités : Gestion.
Outil important pour la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie') devient 'Principales finalités : Gestion.
Outil important pour la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
Suivi de l'état d'avancement des études préalables aux schémas d'assainissement'
L'année ('') devient '2000'
Le support Inconnu est ajouté
. Le détail ('') devient 'Etat d'avancement des schémas d'assainissement'
Date de l'évolution:
Mar, 03/10/2006 - 11:13
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval a été publié.
Date de l'évolution:
Mar, 19/09/2006 - 16:33
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval a été modifié.
Le support Inconnu est ajouté
. Le détail ('') devient 'Etat d'avancement des schémas d'assainissement'
Date de l'évolution:
Mar, 19/09/2006 - 16:30
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval a été modifié.
Le nom du réseau ('Avancement des shémas d'assainissement (AESN Seine AVAL)') devient 'Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval'
Le milieu ('') devient 'Sans Objet'
La finalité ('Principales finalités : Gestion. Outil important pour la politique assainissement de l'AESN') devient 'Principales finalités : Gestion.
Outil important pour la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie'
Le Financeur(s) Agence de l'Eau Seine-Normandie est ajouté
Le contact ('AESN-Mr BRETON.') devient 'Agence de l'Eau Seine-Normandie - Direction Seine Aval -Mr BRETON'
Le support Inconnu est ajouté
. Le détail ('') devient 'Etat d'avancement des shémas d'assainissement'
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000088
Nom du dispositif de collecte:
Avancement des schémas d'assainissement sur le bassin Seine aval
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Caractéristiques
Département(s) concerné(s):
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Gestion.
Outil important pour la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
Suivi de l'état d'avancement des études préalables aux schémas d'assainissement
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2000
Intervenants Intervenant
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
Agence de l'Eau Seine-Normandie - Direction Seine Aval -Mr BRETON
Page mise à jour le
21/10/2016