[0300000098] Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000098 Nom du dispositif de collecte:
Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie Statut du dispositif de collecte:
Validé Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011 Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00 Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE Commentaires sur le dispositif de collecte:
Etudes en partie basées sur des enquêtes, sur la collecte des différentes données, sur des statistiques macro-économiques et sur des méthodes d'évaluation économique. Milieu(x) concerné(s):
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin Département(s) concerné(s):
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Gestion, Impact.
Ces études servent à répondre à la demande de caractérisation des usages demandée par l'article 5 de la DCE (état des lieux), ainsi qu'à l'article 9, car elles renseignent sur la récupération des coûts pour chaque usage. Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages Année de mise en place du dispositif de collecte:
2002 Date de l'événement:
Mar, 01/01/2002 Descriptif de l'événement:
Application de la DCE Code de l'intervenant:
[17940702800010] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN) Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre Code de l'intervenant:
[18750009500026] AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE Rôle de l'intervenant:
Producteur de données Code de l'intervenant:
[18750009500026] AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE Rôle de l'intervenant:
Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2002 Code de l'intervenant:
[18750009500026] AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2002 Contact:
AESN DEPEE - Sarah Feuillette - 01.41.20.17.06
Page mise à jour le
21/10/2016
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