[0300000090] Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 07/06/2006 - 14:03
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie a été modifié. La finalité ('Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées.') devient 'Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées.'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000090
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Il s'agit de données statistiques qui décrivent l'activité économique conchylicole. Elles sont récupérées directement auprès de la profession à l'échelle du département.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux littorales
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[14] CALVADOS,
[50] MANCHE,
[61] ORNE.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Etat
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1992
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[1496] Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mer, 01/07/1992
Code de l'intervenant:
[1496] Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mer, 01/07/1992
Code de l'intervenant:
[1496] Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mer, 01/07/1992
Code de l'intervenant:
[1496] Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mer, 01/07/1992
Contact:
DDAM Calvados- LE ROLLAND Philippe, Contrôleur des Affaires maritimes, 02 31 53 66 48
Description technique
Nombre total de stations rattachées:
65
Nombre de stations annuel programmé rattachées:
65
Page mise à jour le 21/10/2016