[0300000086] Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile-de-France

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 07/06/2006 - 14:10
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile-de-France a été modifié. Le nom du réseau ('Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile de France') devient 'Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile-de-France'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000086
Nom du dispositif de collecte:
Inventaire et surveillance des distributeurs de produits phytosanitaires en Ile-de-France
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Dossiers individuels papier
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Inconnu
Emprise administrative:
Régionale
Département(s) concerné(s):
[77] SEINE-ET-MARNE
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Contrôle auprès des distributeurs de produits phytosanitaires en vue de la loi 92-414
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1992
Evénement(s) sur le dispositif de collecte
Date de l'événement:
Jeu, 01/07/2004
Descriptif de l'événement:
Les distributeurs de produits phytosanitaires de grande distribution sont concernés à leur tour
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[11007001800012] MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[11007001800012] MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Code de l'intervenant:
[1494] Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Ile de France
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[1494] Service Régional de la Protection des Végétaux (S.R.P.V.) Ile de France
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Contact:
SRPV Ile de France - Nathalie Therre - 01-41-73-48-04
Page mise à jour le 21/10/2016