[878] Nature de segment hydrographique police de l’eau potentiel
Code de la nomenclature:
878 Nom de la nomenclature:
Nature de segment hydrographique police de l’eau potentiel Statut de la nomenclature:
Gelé Date de création de la nomenclature:
Lun, 24/08/2015 Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 03/08/2022 - 16:44 Définition de la nomenclature:
Ensemble des natures des segments hydrographiques police de l’eau potentiels | Code de l'élément | Mnémonique de l'élément | Libellé de l'élément | Statut de l'élément | Définition de l'élément | Date de création de l'élément | Date de mise à jour de l'élément |
|---|---|---|---|---|---|---|
Code de l'élément: 1 | Mnémonique de l'élément: Cours d'eau | Libellé de l'élément: Cours d’eau | Statut de l'élément: Gelé | Définition de l'élément: Cours d’eau identifié comme étant police de l’eau. | Date de création de l'élément: 24/08/2015 | Date de mise à jour de l'élément: 03/08/2022 - 16:23 |
Code de l'élément: 2 | Mnémonique de l'élément: Écoulement | Libellé de l'élément: Écoulement | Statut de l'élément: Gelé | Définition de l'élément: Segment hydrographique identifié comme n’étant pas un cours d’eau police de
l’eau | Date de création de l'élément: 24/08/2015 | Date de mise à jour de l'élément: 03/08/2022 - 16:23 |
Code de l'élément: 3 | Mnémonique de l'élément: Attente d’expertise | Libellé de l'élément: En attente d’expertise | Statut de l'élément: Gelé | Définition de l'élément: Segment hydrographique en attente d’expertise vis-à-vis de son
appartenance ou non au périmètre des missions de la police de l’eau. | Date de création de l'élément: 24/08/2015 | Date de mise à jour de l'élément: 03/08/2022 - 16:23 |
Page mise à jour le
03/08/2022
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