REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-04 1987-03-20 2026-04-04 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 878 Nature de segment hydrographique police de l’eau potentiel 3 Gelé 2015-08-24 2022-08-03T14:44:00 1 Cours d'eau Cours d’eau Gelé Cours d’eau identifié comme étant police de l’eau. 2015-08-24 2022-08-03T14:23:00 2 Écoulement Écoulement Gelé Segment hydrographique identifié comme n’étant pas un cours d’eau police de l’eau 2015-08-24 2022-08-03T14:23:00 3 Attente d’expertise En attente d’expertise Gelé Segment hydrographique en attente d’expertise vis-à-vis de son appartenance ou non au périmètre des missions de la police de l’eau. 2015-08-24 2022-08-03T14:23:00