[619] Etat d'avancement du Contrat de Milieu

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 30/06/2011 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Gel
Date de l'évolution:
Mer, 27/02/2019 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Cette nomenclature est gelée et remplacée par la nomenclature [971] Etat d'avancement du Contrat de Milieu car les valeurs des codes et des mnémoniques pour un même élément portent à confusion.
Subit l'évolution:
[971] Etat d'avancement du contrat
Code de la nomenclature:
619
Nom de la nomenclature:
Etat d'avancement du Contrat de Milieu
Statut de la nomenclature:
Gelé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 07/04/2021 - 12:41
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
00
Libellé de l'élément:
Emergence
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
La phase d'émergence est la phase de constitution du dossier de candidature.
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
01
Libellé de l'élément:
Elaboration
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Le passage en élaboration se fait lors de la validation du dossier de candidature par le comité de bassin. Cette phase correspond à la constitution du projet de Contrat et à la mise en place d'un comité de rivière ou de baie.
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
02
Libellé de l'élément:
Mise en oeuvre
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Le passage en « Mise en oeuvre » se fait à la signature du Contrat. Et correspond à la mise en place effective du contrat.
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 - 02:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
03
Libellé de l'élément:
Achevé
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Le Contrat est achevé.
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 - 02:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
04
Libellé de l'élément:
Abandonné
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Un contrat émerge, mais son dossier n'est pas validé par le comité de bassin
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 - 02:00
Page mise à jour le 07/04/2021