[971] Etat d'avancement du contrat

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mer, 27/02/2019 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création pour le dictionnaire de données ZPL.
Code de la nomenclature:
971
Nom de la nomenclature:
Etat d'avancement du contrat
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 27/02/2019
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 07/04/2021 - 12:41
Définition de la nomenclature:
Un même contrat au cours de son cycle de vie passe par différents états d'avancement successifs.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Emergence
Libellé de l'élément:
Émergence
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La phase d'émergence est la phase de constitution du dossier de candidature.
Date de création de l'élément:
27/02/2019
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 (Toute la journée)
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Elaboration
Libellé de l'élément:
Élaboration
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le passage en élaboration se fait lors de la validation du dossier de candidature par le comité de bassin. Cette phase correspond à la constitution du projet de contrat.
Date de création de l'élément:
27/02/2019
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 (Toute la journée)
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Signe en cours exec
Libellé de l'élément:
Signé en cours d'exécution
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le passage en « Signé en cours d'exécution » se fait à la signature du contrat. Il correspond à la mise en place effective du contrat.
Date de création de l'élément:
27/02/2019
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 (Toute la journée)
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Achevé
Libellé de l'élément:
Achevé
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le Contrat est achevé.
Date de création de l'élément:
27/02/2019
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 (Toute la journée)
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Abandonné
Libellé de l'élément:
Abandonné
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le contrat émerge, mais son dossier n'est pas validé par le comité de bassin.
Date de création de l'élément:
27/02/2019
Date de mise à jour de l'élément:
27/02/2019 (Toute la journée)
Page mise à jour le 07/04/2021