[25] Nature du système de traitement d'eaux usées

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 08/06/2015 (Toute la journée)
Code de la nomenclature:
25
Nom de la nomenclature:
Nature du système de traitement d'eaux usées
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 11/08/1998
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 08/06/2015 - 16:12
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnue
Libellé de l'élément:
Nature du système de traitement inconnue
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Urbaine
Libellé de l'élément:
Système de traitement urbain
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le syst??me de traitement d'eaux usées est urbaine si son maître d'ouvrage est une collectivité territoriale : commune, syndicat intercommunal,..
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
08/06/2015 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Industrielle
Libellé de l'élément:
Système de traitement industriel
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le système de traitement d'eaux usées est industrielle si son maître d'ouvrage est un ???????tablissement industriel.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
08/06/2015 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Agricole
Libellé de l'élément:
Système de traitement agricole
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le système de traitement d'eaux usées est agricole si son maître d'ouvrage est un usager agricole.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Privé
Libellé de l'élément:
Système de traitement privé
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Système de traitement recevant des eaux usées domestiques, à l’exclusion des dispositifs d’assainissement non collectifs, ayant un propriétaire unique et dont le maître d’ouvrage n’est pas une autorité publique (par exemple : lotissements, camping, hôtel)
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
08/06/2015 - 02:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
Mixte
Libellé de l'élément:
Système de traitement mixte
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Les STEU de nature « mixte » traitent les effluents domestiques et industriels provenant d'une agglomération d'assainissement « urbaine ». Ce sont les STEU relevant de la rubrique 2.7.5.2 de la nomenclature ICPE (ie. que les effluents collectés par le réseau public de collecte provenant d’ICPE soumises à autorisation dépassent 70 % de la capacité de la STEU en DCO). De manière générale, ces STEU dépendent d'un maître d'ouvrage public.
Date de création de l'élément:
08/06/2015
Date de mise à jour de l'élément:
08/06/2015 (Toute la journée)
Page mise à jour le 04/10/2018