[226] Méthode T.E.F du 28 octobre 1975, Décantation deux heures

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Type de la généalogie de la méthode:
Date de modification de la généalogie de la méthode:
Mer, 03/07/1996 (Toute la journée)
Commentaires de la généalogie de la méthode:
Création
Type de la généalogie de la méthode:
Gel
Date de modification de la généalogie de la méthode:
Mar, 14/11/2017 (Toute la journée)
Commentaires de la généalogie de la méthode:
Méthode abrogée.
Type de la généalogie de la méthode:
Gel
Date de modification de la généalogie de la méthode:
Jeu, 23/11/2017 - 11:18
Code de la méthode:
226
Nom de la méthode:
Méthode T.E.F du 28 octobre 1975, Décantation deux heures
Statut de la méthode:
Gelé
Date de création de la méthode:
Mer, 03/07/1996
Date de la dernière mise-à-jour de la méthode:
Jeu, 23/11/2017 - 10:18
Auteur de la demande de création de la méthode:
SANDRE
Type de la méthode:
Libellé long de la méthode:
TEF ad2 1975 JO 92
Méthode normalisée:
Non
Références bibliographiques sur la méthode:
- Pollution des eaux, redevances (journal officiel). Ed. octobre 1992. Paris : Journal officiel, 1992. Arrêté du 28 octobre 1975 ; article 2 chapitre 1.
Commentaires sur la méthode:
Méthode utilisée pour le calcul de l'assiette des redevances des agences de l'eau.
Page mise à jour le 16/07/2019