REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-13 1987-03-20 2026-04-13 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau MET Méthodes 1 Validé 2026-04-13T04:43:55 1 226 Méthode T.E.F du 28 octobre 1975, Décantation deux heures Gelé 1996-07-03 2017-11-23T10:18:16 SANDRE TEF ad2 1975 JO 92 - Pollution des eaux, redevances (journal officiel). Ed. octobre 1992. Paris : Journal officiel, 1992. Arrêté du 28 octobre 1975 ; article 2 chapitre 1. Méthode utilisée pour le calcul de l'assiette des redevances des agences de l'eau.