[0000000080] DRAGAGE (Données relatives a la gestion des activités de DRAGAGE)

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 29/09/2009 - 10:30
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif DRAGAGE (Données relatives a la gestion des activités de DRAGAGE) a été modifié. Le Financeur(s) Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales est ajouté Le Financeur(s) Direction des transports maritimes, des ports et du littoral est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales est ajouté Le Maître(s) d'ouvrage Direction des transports maritimes, des ports et du littoral est supprimé
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0000000080
Nom du dispositif de collecte:
DRAGAGE (Données relatives a la gestion des activités de DRAGAGE)
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
NATIONAL
Commentaires sur le dispositif de collecte:
<p>- Données "papier" depuis 1986 sur les site d'immersion de produits de dragage avec volumes et quelques paramètres qualitatifs. - Nouvelle convention internationale OSPAR (zone Atlantique Nord-Est) exigeant un rapport d'état annuel (en charge CETMEF sous-couvert MEDD &amp; DTMPL) - IFREMER en tant que maître d'oeuvre de la mégabase Quadrige est aussi lié à la base DRAGAGE</p>
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux littorales
Emprise administrative:
Nationale
Département(s) concerné(s):
[06] ALPES-MARITIMES,
[11] AUDE,
[13] BOUCHES-DU-RHONE,
[14] CALVADOS,
[17] CHARENTE-MARITIME,
[2A] CORSE-DU-SUD,
[22] COTES-D'ARMOR,
[29] FINISTERE,
[30] GARD,
[33] GIRONDE,
[971] GUADELOUPE,
[973] GUYANE,
[2B] HAUTE-CORSE,
[34] HERAULT,
[35] ILLE-ET-VILAINE,
[40] LANDES,
[44] LOIRE-ATLANTIQUE,
[50] MANCHE,
[972] MARTINIQUE,
[56] MORBIHAN,
[59] NORD,
[62] PAS-DE-CALAIS,
[64] PYRENEES-ATLANTIQUES,
[66] PYRENEES-ORIENTALES,
[974] LA REUNION,
[76] SEINE-MARITIME,
[80] SOMME,
[83] VAR,
[85] VENDEE.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
<p>Contrôle vis à vis des volumes de dragage autorisés pour chaque site et vis à vis des immersions (quantité, qualité et lieu) autorisées et déclarées. Bilan tous les 4/5 ans suivant la convention OSPAR (Convention d'Oslo et de Paris pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord Est)</p>
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1986
Evénement(s) sur le dispositif de collecte
Date de l'événement:
Mer, 01/09/2004
Descriptif de l'événement:
Extension de la base de données à la Méditerranée et outre mer
Date de l'événement:
Lun, 01/01/2001
Descriptif de l'événement:
Base de données en cours de création
Date de l'événement:
Ven, 27/03/1998
Descriptif de l'événement:
Nouvelle convention internationale OSPAR exigeant un rapport d'état annuel (en charge CETMEF sous-couvert MEDD & DTMPL)
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[16000002200014] Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[16000002200014] Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
CETMEF
Description technique
Nombre total de stations rattachées:
28
Page mise à jour le 21/10/2016