REFERENTIEL
4
Diffusion de listes de référence par le Sandre
2026-05-04
1987-03-20
2026-05-04
1470
Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau
DC
DispositifCollecte
1
Validé
2026-05-04T01:20:08
1
0000000080
DRAGAGE (Données relatives a la gestion des activités de DRAGAGE)
Validé
2011-02-15
2015-12-08T00:00:00
2
00
<p>- Données "papier" depuis 1986 sur les site d'immersion de produits de dragage avec volumes et quelques paramètres qualitatifs. - Nouvelle convention internationale OSPAR (zone Atlantique Nord-Est) exigeant un rapport d'état annuel (en charge CETMEF sous-couvert MEDD & DTMPL) - IFREMER en tant que maître d'oeuvre de la mégabase Quadrige est aussi lié à la base DRAGAGE</p>
1
6
06
ALPES-MARITIMES
11
AUDE
13
BOUCHES-DU-RHONE
14
CALVADOS
17
CHARENTE-MARITIME
2A
CORSE-DU-SUD
22
COTES-D'ARMOR
29
FINISTERE
30
GARD
33
GIRONDE
971
GUADELOUPE
973
GUYANE
2B
HAUTE-CORSE
34
HERAULT
35
ILLE-ET-VILAINE
40
LANDES
44
LOIRE-ATLANTIQUE
50
MANCHE
972
MARTINIQUE
56
MORBIHAN
59
NORD
62
PAS-DE-CALAIS
64
PYRENEES-ATLANTIQUES
66
PYRENEES-ORIENTALES
974
LA REUNION
76
SEINE-MARITIME
80
SOMME
83
VAR
85
VENDEE
0
<p>Contrôle vis à vis des volumes de dragage autorisés pour chaque site et vis à vis des immersions (quantité, qualité et lieu) autorisées et déclarées. Bilan tous les 4/5 ans suivant la convention OSPAR (Convention d'Oslo et de Paris pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord Est)</p>
1986
2004-09-01
Extension de la base de données à la Méditerranée et outre mer
2001-01-01
Base de données en cours de création
1998-03-27
Nouvelle convention internationale OSPAR exigeant un rapport d'état annuel (en charge CETMEF sous-couvert MEDD & DTMPL)
16000002200014
CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF)
FIN
2011-02-15
CETMEF
16000002200014
CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF)
MOU
2011-02-15
0
28