[0600000112] Instructions de la police de l'eau en Isère (38)

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 02/02/2011 - 13:14
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Instructions de la police de l'eau en Isère (38) a été validé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000112
Nom du dispositif de collecte:
Instructions de la police de l'eau en Isère (38)
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Tableau de bord de suivi des dossiers "Police de l'eau" (autorisation ou déclaration) : pétitionnaire, localisation, type d'opération. Numéro nomenclature eau. Phase de la procédure.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux superficielles continentales ,
Eaux souterraines.
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[38] ISERE
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Réponses
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[17380701700012] Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de l'Isère
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Contact:
DDAF de l'Isère - Jean DALLEST
Page mise à jour le 21/10/2016