[0200000052] Enquête sur le prix de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0200000052
Nom du dispositif de collecte:
Enquête sur le prix de l'eau dans le bassin Rhin-Meuse
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
RHIN-MEUSE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
L'enquête a été réalisée sur les années 1998, 1999, 2000 puis sur les années 2004 et 2005. L'enquête concerne les éléments suivants: -Les éléments constitutifs du prix (part fixe, AEP collectivité/fermier, tarification par tranche, FNDAE, contrevaleur, VNF, Taxe assainissement collectivité/fermier, application de la TVA) Les éléments relatifs au mode de gestion (appartenance à un syndicat et compétences, mode de gestion, coordonnées du gestionnaire, volumes facturés...) Les données concernant le Bas-Rhin et la Moselle sont collectés par les conseils généraux at par l'agence de l'eau pour les autres départements
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Inconnu
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[08] ARDENNES,
[52] HAUTE-MARNE,
[54] MEURTHE-ET-MOSELLE,
[55] MEUSE,
[57] MOSELLE,
[67] BAS-RHIN,
[68] HAUT-RHIN,
[88] VOSGES.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Connaissance de la tarification de l'eau aux usagers domestiques dans le bassin Rhin-Meuse et de son évolution dans le temps
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Réponses
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1998
Intervenants
Contact:
Agence de l'eau rhin-Meuse, françois BIGORRE (bigorre@eau-rhin-meuse.fr)
Dispositif Fils:
[0200000026] Recensement du prix de l'eau dans les communes de Moselle
Page mise à jour le 21/10/2016