[0300000059] Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Date de l'évolution:
Lun, 26/06/2006 - 15:02
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne a été modifié.
Date de l'évolution:
Ven, 23/06/2006 - 12:58
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne a été synchronisé.
Date de l'évolution:
Mer, 07/06/2006 - 13:36
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne a été modifié. Le support est ajouté . Le détail ('Exploitant (n° pacage) et commune de la parcelle, Origine des boues, Tonnage en boues épandue, dose maximale d'azote.') devient 'Exploitant (n° pacage) et commune de la parcelle, Origine des boues, Tonnage en boues épandue, Dose maximale d'azote.' Le commentaire ('Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues: STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mis en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine: Producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture...') devient 'Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration, mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues : STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture...'
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000059
Nom du dispositif de collecte:
Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration, mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues : STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture...
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Inconnu
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[77] SEINE-ET-MARNE
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Contrôle et Surveillance: rôle de police de l'eau après l'instruction des dossiers. Connaissance: soutien aux collectivités sur les pratiques d'épandage dans leur territoire.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1999
Intervenants
Intervenant
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Sam, 01/01/2000
Contact:
DDAF de Seine et Marne - MM. Prigent et Corgeron
Page mise à jour le 21/10/2016