JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de la Seine-et-Marne [17770701500018]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Code de l'intervenant : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de la Seine-et-Marne [17770701500018]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Code de l'intervenant : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (D.D.A.F.) de la Seine-et-Marne [17770701500018]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Code de l'intervenant : Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire [11006801200035]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 2000-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:53:48

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-06-26 13:02:27

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne a été modifié.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-06-23 10:58:16

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne a été synchronisé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-06-07 11:36:38

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne a été modifié. Le support est ajouté . Le détail ('Exploitant (n° pacage) et commune de la parcelle, Origine des boues, Tonnage en boues épandue, dose maximale d'azote.') devient 'Exploitant (n° pacage) et commune de la parcelle, Origine des boues, Tonnage en boues épandue, Dose maximale d'azote.' Le commentaire ('Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues: STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mis en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine: Producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture...') devient 'Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration, mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues : STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture...'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.