REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-13 1987-03-20 2026-05-13 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-13T22:59:37 1 0300000059 Inventaire des parcelles avec épandage de boues de stations d'épuration en Seine-et-Marne Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Ce dispositif ne concerne pas uniquement les boues issues des stations d'épuration, mais aussi les "terres de décantation" issues des usines AEP. Dans la rubrique description technique, le nombre de stations rattachées correspond au nombre de dossiers instruits. Le nombre de parcelles concernées est donc bien supérieur. A plus long terme, l'objectif de la DDAF 77 est de réaliser un SIG avec l'ensemble des boues épandues : STEP, AEP, mais aussi effluents agricoles et boues issues des ICPE (en collaboration avec la DDSV et la DRIRE). Il existe une charte départementale d'épandage des boues mise en place par la MISE et qui concerne l'ensemble des intervenants dans le domaine : producteurs de boues, agriculteurs, chambre d'agriculture... 0 2 77 SEINE-ET-MARNE 0 Contrôle et Surveillance: rôle de police de l'eau après l'instruction des dossiers. Connaissance: soutien aux collectivités sur les pratiques d'épandage dans leur territoire. 1 1999 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 DDAF de Seine et Marne - MM. Prigent et Corgeron 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17770701500018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2000-01-01 0 137