[0400000905] Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 19/02/2009 - 18:35
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier a été approuvé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 28/05/2008 - 13:29
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin LOIRE-BRETAGNE Description: Le dispositif Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier a été validé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0400000905
Nom du dispositif de collecte:
Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
LOIRE-BRETAGNE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Les données sur les plans d'eau sont géoréférencés mais non disponibles car la procédure n'est pas terminée. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau par rapport à la modification de la nomenclature des plans d'eau et par rapport à la régularisation des étangs. Cette procédure est pour l'instant en usage interne. Elle sera complétée par les instructions des autorisations et des déclarations des gestionnaires des plans d'eau.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Plan d'eau
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[03] ALLIER
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'eau de 1993. Gestion des vidanges de ces plans d'eau
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1993
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[17030701100016] DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[17030701100016] DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[17030701100016] DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
Mme Marie-Odile RIVENEZ ( Tél : 04.70.48.35.67 ) - DDAF de l'Allier
Page mise à jour le 21/10/2016