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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier

Code Sandre : 0400000905

Statut : Validé

Avertissement:: image(s) à titre illustratif seulement.

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Informations
Historique
valorisation

Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier
Type du dispositif de collecte	Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation	LOIRE-BRETAGNE
Milieu(x) concerné(s)	Plan d'eau
Emprise administrative	Départementale
Département(s) concerné(s)	ALLIER [03]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte	Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'eau de 1993. Gestion des vidanges de ces plans d'eau
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Année de mise en place du dispositif de collecte	1993
Intervenant Code de l'intervenant : DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) [17030701100016] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) [17030701100016] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Code de l'intervenant : DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) [17030701100016] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage 2
Contact	Mme Marie-Odile RIVENEZ ( Tél : 04.70.48.35.67 ) - DDAF de l'Allier
Commentaires sur le dispositif de collecte	Les données sur les plans d'eau sont géoréférencés mais non disponibles car la procédure n'est pas terminée. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau par rapport à la modification de la nomenclature des plans d'eau et par rapport à la régularisation des étangs. Cette procédure est pour l'instant en usage interne. Elle sera complétée par les instructions des autorisations et des déclarations des gestionnaires des plans d'eau.
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:53:33

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-02-19 17:35:41

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier a été approuvé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2008-05-28 11:29:36

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin LOIRE-BRETAGNE Description: Le dispositif Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier a été validé.

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte