REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-20 1987-03-20 2026-04-20 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-20T18:22:39 1 0400000905 Recensement et suivi des étangs et plans d'eau dans l'Allier Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les données sur les plans d'eau sont géoréférencés mais non disponibles car la procédure n'est pas terminée. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau par rapport à la modification de la nomenclature des plans d'eau et par rapport à la régularisation des étangs. Cette procédure est pour l'instant en usage interne. Elle sera complétée par les instructions des autorisations et des déclarations des gestionnaires des plans d'eau. 3.2 2 03 ALLIER 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion. Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'eau de 1993. Gestion des vidanges de ces plans d'eau 1 1993 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 Mme Marie-Odile RIVENEZ ( Tél : 04.70.48.35.67 ) - DDAF de l'Allier 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17030701100016 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 2000