REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-16 1987-03-20 2026-05-16 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-16T20:18:37 1 0300000090 Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 03 Il s'agit de données statistiques qui décrivent l'activité économique conchylicole. Elles sont récupérées directement auprès de la profession à l'échelle du département. 1 2 14 CALVADOS 50 MANCHE 61 ORNE 0 Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées. 3 1992 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados COL 1992-07-01 DDAM Calvados- LE ROLLAND Philippe, Contrôleur des Affaires maritimes, 02 31 53 66 48 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados FIN 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados MOE 1992-07-01 1496 Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados MOU 1992-07-01 0 65