Eaufrance, le portail de l'information sur l'eau

Aide Aide Espace perso Contact Contact Glossaire

JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie

Code Sandre : 0300000090

Statut : Validé

Avertissement:: image(s) à titre illustratif seulement.

Proposer une modification

Noter cette fiche :

Télécharger :
XML
CSV
JSON

Informations
Historique
valorisation

Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie
Type du dispositif de collecte	Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation	SEINE-NORMANDIE
Milieu(x) concerné(s)	Eaux littorales
Emprise administrative	Départementale
Département(s) concerné(s)	CALVADOS [14] MANCHE [50] ORNE [61]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte	Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées.
Usages, Pression, etat et reponses des données	Etat
Année de mise en place du dispositif de collecte	1992
Intervenant Code de l'intervenant : Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados [1496] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Date de début de la fonction par l'intervenant : 1992-07-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados [1496] Rôle de l'intervenant : Financeur Date de début de la fonction par l'intervenant : 1992-07-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados [1496] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Date de début de la fonction par l'intervenant : 1992-07-01T00:00:00 Code de l'intervenant : Direction Régionale des Affaires Maritimes du Calvados [1496] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage Date de début de la fonction par l'intervenant : 1992-07-01T00:00:00 3
Contact	DDAM Calvados- LE ROLLAND Philippe, Contrôleur des Affaires maritimes, 02 31 53 66 48
Commentaires sur le dispositif de collecte	Il s'agit de données statistiques qui décrivent l'activité économique conchylicole. Elles sont récupérées directement auprès de la profession à l'échelle du département.
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:54:14

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2006-06-07 12:03:34

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE Description: Le dispositif Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie a été modifié. La finalité ('Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées.') devient 'Principales finalités : Connaissance, Contrôle, Impact. Les éléments recueillis permettent de suivre l'évolution annuelle de l'activité économique de la conchyliculture du département du Calvados. Ils peuvent également être utilisés dans le cadre de ce contrôle sur certains dossiers administratifs pour établir une corrélation entre les productions déclarées.'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte