[0800000015] Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 03/10/2008 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique a été approuvé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 03/10/2008 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://www.ades.eaufrance.fr est ajoutée L'adresse Internet http://www.ades.eaufrance.fr est supprimée
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 21/10/2016 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 03/11/2017 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 14/11/2017 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 07/06/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour du cadre réglementaire.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0800000015
Nom du dispositif de collecte:
Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Martinique
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Jeu, 12/07/2018 - 14:02
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
FRJSOP
Bassin de référence pour validation:
MARTINIQUE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Documents de référence -Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) -Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. -Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux souterraines
Emprise administrative:
District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s):
[972] MARTINIQUE
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Connaissance générale / Contrôle de Surveillance
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Niveau piézométrique dans le cas de forages, débit dans le cas de sources. Connaissance des eaux souterraines et gestion quantitative dans le cadre réglementaire. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraines débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEDD -DE, Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005.
Cadre règlementaire du dispositif de collecte:
Directive nitrates
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Etat
Durée du réseau:
Réseau pérenne
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2007
Contact du dispositif de collecte:
BRGM Martinique - 05 96 71 17 67
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[231] Bureau de Recherches Géologiques et Minières
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/2007
Code de l'intervenant:
[1341] Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/2007
Code de l'intervenant:
[1341] Service Géologique Régional des Antilles, antenne Martinique
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/2007
Code de l'intervenant:
[231] Bureau de Recherches Géologiques et Minières
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/2007
Code de l'intervenant:
[11006801200035] MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/2007
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Lun, 31/12/2007
Code de l'intervenant:
[18006801701399] OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES - DIR GEN BMI SEINE ILE DE FRANCE (ONEMA)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Page mise à jour le 12/07/2018