[998] Nature du port

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mer, 27/09/2023 - 15:33
Commentaire sur l'évolution:
Création
Code de la nomenclature:
998
Nom de la nomenclature:
Nature du port
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 27/09/2023
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 27/09/2023 - 18:19
Définition de la nomenclature:
Catégorie du port selon sa connexion au milieu naturel aquatique. Dans la mesure du possible, la nature du port provient de l’acte administratif / texte réglementaire relatif à la création du port.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Maritime
Libellé de l'élément:
Maritime
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Port en connexion directe avec la mer et situé en aval de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial.
Date de création de l'élément:
27/09/2023
Date de mise à jour de l'élément:
27/09/2023 - 15:33
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Fluvio-maritime
Libellé de l'élément:
Fluvio-maritime
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Port en connexion directe avec la mer et un segment de fleuve (i.e. cours d'eau).
Date de création de l'élément:
27/09/2023
Date de mise à jour de l'élément:
27/09/2023 - 15:40
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Intérieur
Libellé de l'élément:
Intérieur
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Port localisé sauf exception en amont de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial.
Date de création de l'élément:
27/09/2023
Date de mise à jour de l'élément:
27/09/2023 - 15:40
Code de l'élément:
3.1
Mnémonique de l'élément:
Intérieur - Lacustre
Libellé de l'élément:
Intérieur - Lacustre
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Port intérieur situé au abord d'un plan d'eau, et sauf exception, en amont de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial.
Date de création de l'élément:
27/09/2023
Date de mise à jour de l'élément:
27/09/2023 - 15:40
Code de l'élément:
3.2
Mnémonique de l'élément:
Intérieur - Fluvial
Libellé de l'élément:
Intérieur - Fluvial
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Port intérieur situé sur un cours d'eau, et sauf exception, en amont de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial.
Date de création de l'élément:
27/09/2023
Date de mise à jour de l'élément:
27/09/2023 - 15:41
Page mise à jour le 27/09/2023