AideAide Espace persoEspace perso ContactContact GlossaireGlossaire

JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures Referentiels - Nomenclatures

Nature du port

998

Validé

Proposer une modification Proposer une modification
Noter cette fiche : 
Partager :
27/09/2023
27/09/2023
Nature du port
Catégorie du port selon sa connexion au milieu naturel aquatique. Dans la mesure du possible, la nature du port provient de l’acte administratif / texte réglementaire relatif à la création du port.
Element
1 Maritime Maritime Validé Port en connexion directe avec la mer et situé en aval de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial. 27/09/2023 27/09/2023
2 Fluvio-maritime Fluvio-maritime Validé Port en connexion directe avec la mer et un segment de fleuve (i.e. cours d'eau). 27/09/2023 27/09/2023
3 Intérieur Intérieur Validé Port localisé sauf exception en amont de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial. 27/09/2023 27/09/2023
3.1 Intérieur - Lacustre Intérieur - Lacustre Validé Port intérieur situé au abord d'un plan d'eau, et sauf exception, en amont de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial. 27/09/2023 27/09/2023
3.2 Intérieur - Fluvial Intérieur - Fluvial Validé Port intérieur situé sur un cours d'eau, et sauf exception, en amont de la limite transversale de la mer (LTM) qui délimite le domaine public maritime du domaine public fluvial. 27/09/2023 27/09/2023
4
Office International de l'Eau [31490172900066]

Création

2023-09-27 13:33:00

Création

0