[965] Contrainte d'aptitude à l'épandage

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 19/11/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Code de la nomenclature:
965
Nom de la nomenclature:
Contrainte d'aptitude à l'épandage
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 19/11/2018
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 21/11/2018 - 10:45
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnue
Libellé de l'élément:
Inconnue
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Épandage sous contrainte ou interdit pour une raison inconnue.
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 - 16:08
Code de l'élément:
H
Mnémonique de l'élément:
Habitation
Libellé de l'élément:
Habitation
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Épandage sous contrainte ou interdit en raison de la proximité d'habitation.
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
ZR
Mnémonique de l'élément:
Zones réglementaires
Libellé de l'élément:
Zones réglementaires
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Épandage sous contrainte ou interdit en raison de l'appartenance ou la proximité de la parcelle à une ou plusieurs zones réglementaires (ZNIEFF, ZICO, zones conchylicoles, zones inondables, aire d'alimentation de captage, etc.).
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
CPP
Mnémonique de l'élément:
Car physico-chimiques
Libellé de l'élément:
Caractéristiques physico-chimiques ou pédologiques
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Épandage sous contrainte ou interdit en raison des caractéristiques physico-chimiques ou pédologiques du sol telles que la pente de la parcelle, terrain hydromorphe ou karstique, sol peu profond, le pH ou des ETM élevés.
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
PCP
Mnémonique de l'élément:
Prox. cours d'eau
Libellé de l'élément:
Proximité d'un cours d'eau ou plan d'eau
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Épandage sous contrainte ou interdit en raison de la proximité d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau.
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
AU
Mnémonique de l'élément:
Autres contraintes
Libellé de l'élément:
Autres contraintes
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Épandage sous contrainte ou interdit pour une autre raison que celles définies dans la liste.
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 (Toute la journée)
Page mise à jour le 21/11/2018