REFERENTIEL 3.1 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-07 1987-03-20 2026-05-07 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau 965 Contrainte d'aptitude à l'épandage 3 Validé 2018-11-19 2018-11-21T09:45:00 0 Inconnue Inconnue Validé Épandage sous contrainte ou interdit pour une raison inconnue. 2018-11-19 2018-11-19T15:08:00 H Habitation Habitation Validé Épandage sous contrainte ou interdit en raison de la proximité d'habitation. 2018-11-19 2018-11-18T23:00:00 ZR Zones réglementaires Zones réglementaires Validé Épandage sous contrainte ou interdit en raison de l'appartenance ou la proximité de la parcelle à une ou plusieurs zones réglementaires (ZNIEFF, ZICO, zones conchylicoles, zones inondables, aire d'alimentation de captage, etc.). 2018-11-19 2018-11-18T23:00:00 CPP Car physico-chimiques Caractéristiques physico-chimiques ou pédologiques Validé Épandage sous contrainte ou interdit en raison des caractéristiques physico-chimiques ou pédologiques du sol telles que la pente de la parcelle, terrain hydromorphe ou karstique, sol peu profond, le pH ou des ETM élevés. 2018-11-19 2018-11-18T23:00:00 PCP Prox. cours d'eau Proximité d'un cours d'eau ou plan d'eau Validé Épandage sous contrainte ou interdit en raison de la proximité d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. 2018-11-19 2018-11-18T23:00:00 AU Autres contraintes Autres contraintes Validé Épandage sous contrainte ou interdit pour une autre raison que celles définies dans la liste. 2018-11-19 2018-11-18T23:00:00