[964] Nature de la mise à jour d'une parcelle de périmètre d'épandage

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 19/11/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 07/11/2019 - 14:17
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément [AU] "autre motif"
Code de la nomenclature:
964
Nom de la nomenclature:
Nature de la mise à jour d'une parcelle de périmètre d'épandage
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 19/11/2018
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 08/11/2019 - 10:15
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
R
Mnémonique de l'élément:
Remembrement
Libellé de l'élément:
Remembrement
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Sortie de parcelle
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 - 12:00
Code de l'élément:
CA
Mnémonique de l'élément:
sup 5% ou sup 1ha
Libellé de l'élément:
Changement d'aptitude sup 5% OU sup 1 hectare
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Sortie de parcelle
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 - 12:00
Code de l'élément:
FP
Mnémonique de l'élément:
Fusion parcelle
Libellé de l'élément:
Fusion de parcelles
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Sortie de parcelle
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 - 12:00
Code de l'élément:
DP
Mnémonique de l'élément:
Division de parcelle
Libellé de l'élément:
Division de parcelle
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Sortie de parcelle
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 - 12:00
Code de l'élément:
CE
Mnémonique de l'élément:
Chang.exploitant agricole
Libellé de l'élément:
Changement d'exploitant agricole
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mise à jour de parcelle
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 - 12:00
Code de l'élément:
CS
Mnémonique de l'élément:
inf. 5% et inf. 1ha
Libellé de l'élément:
Changement de surface inf. 5% (Recalage PAC) ET inf.1 hectare
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mise à jour de parcelle
Date de création de l'élément:
19/11/2018
Date de mise à jour de l'élément:
19/11/2018 - 12:00
Code de l'élément:
AU
Mnémonique de l'élément:
Autre motif
Libellé de l'élément:
Autre motif
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Mise à jour de parcelle pour un autre motif ou pour une régularisation
Date de création de l'élément:
15/10/2019
Date de mise à jour de l'élément:
15/10/2019 - 12:40
Page mise à jour le 08/11/2019