JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 964

Statut : Validé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

19/11/2018

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

08/11/2019

Nom de la nomenclature

Nature de la mise à jour d'une parcelle de périmètre d'épandage

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
R	Remembrement	Remembrement	Validé	Sortie de parcelle	19/11/2018	19/11/2018
CA	sup 5% ou sup 1ha	Changement d'aptitude sup 5% OU sup 1 hectare	Validé	Sortie de parcelle	19/11/2018	19/11/2018
FP	Fusion parcelle	Fusion de parcelles	Validé	Sortie de parcelle	19/11/2018	19/11/2018
DP	Division de parcelle	Division de parcelle	Validé	Sortie de parcelle	19/11/2018	19/11/2018
CE	Chang.exploitant agricole	Changement d'exploitant agricole	Validé	Mise à jour de parcelle	19/11/2018	19/11/2018
CS	inf. 5% et inf. 1ha	Changement de surface inf. 5% (Recalage PAC) ET inf.1 hectare	Validé	Mise à jour de parcelle	19/11/2018	19/11/2018
AU	Autre motif	Autre motif	Validé	Mise à jour de parcelle pour un autre motif ou pour une régularisation	15/10/2019	15/10/2019

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2018-11-18 23:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création

Date de l'évolution : 2019-11-07 13:17:00

Commentaire sur l'évolution : Ajout de l'élément [AU] "autre motif"