[0300000152] Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:54

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Ven, 21/10/2016 - 02:00

Commentaire sur l'évolution:

Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Ven, 03/11/2017 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 14/11/2017 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0300000152

Nom du dispositif de collecte:

Surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Mar, 14/11/2017 - 01:00

Type du dispositif de collecte:

Réseau de mesures

Mnémonique du dispositif de collecte:

FRHSOP

Bassin de référence pour validation:

SEINE-NORMANDIE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

quelques documents de référence : - Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 23 décembre 2004 relative au schéma directeur des données sur l'eau 2002 (BOMEDD n° 07 du 15 avril 2005) - Circulaire DCE 2005/14 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. - Circulaire du 8 octobre 2003 relative au cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France.

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Eaux souterraines

Emprise administrative:

District ou bassin DCE

Département(s) concerné(s):

[02] AISNE,

[08] ARDENNES,

[10] AUBE,

[14] CALVADOS,

[21] COTE-D'OR,

[91] ESSONNE,

[27] EURE,

[28] EURE-ET-LOIR,

[52] HAUTE-MARNE,

[92] HAUTS-DE-SEINE,

[35] ILLE-ET-VILAINE,

[45] LOIRET,

[50] MANCHE,

[51] MARNE,

[53] MAYENNE,

[55] MEUSE,

[58] NIEVRE,

[60] OISE,

[61] ORNE,

[75] PARIS,

[77] SEINE-ET-MARNE,

[76] SEINE-MARITIME,

[93] SEINE-SAINT-DENIS,

[80] SOMME,

[95] VAL-D'OISE,

[94] VAL-DE-MARNE,

[89] YONNE,

[78] YVELINES.

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Connaissance générale / Contrôle de Surveillance

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

Le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines au titre de la directive cadre sur l'eau fournit la mesure du niveau des nappes en vue de contribuer : - à l'estimation de l'état quantitatif des masses d'eau, partie de masse d'eau, ou groupes de masses d'eau souterraine - à l'évaluation des ressources disponibles. Le réseau de surveillance DCE de l'état quantitatif des masses d'eau souterraine débute au 1er janvier 2007. Il remplace le Réseau National de surveillance des Eaux Souterraines (RNES) créé en 1999. Il existe un réseau par district DCE et un métaréseau national qui regroupe l'ensemble des 14 districts. Il s'est mis en place en s'appuyant sur les règles définies dans le cahier des charges pour l'évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France », MEEDDAT DEB Circulaire DCE 2003/07 du 8 octobre 2003 et son complément, circulaire DCE 2005/14 du 26 octobre 2005.

Durée du réseau:

Réseau pérenne

Contexte

Année de mise en place du dispositif de collecte:

2007

Contact du dispositif de collecte:

DIREN de bassin Seine Normandie: philippe.verjus@developpement-durable.gouv.fr

Dispositif Fils:

[0300000007] Réseau départemental de suivi quantitatif des aquifères de Champigny en Seine-et-Marne (77)

Nombre de stations participant au métadispositif de collecte:

Dispositif Fils:

[0600000217] Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines de la région Bourgogne-Franche-Comté, zone Bourgogne (MO BRGM)