[879] Résultat de la caractérisation du segment hydrographique réglementé potentiel

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Généalogie
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Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 24/08/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 08/10/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Généralisation de la nomenclature à l'ensemble des types d'eaux superficielles réglementées. Mise à jour du titre, de la définition et des valeurs [2] et [3].
Code de la nomenclature:
879
Nom de la nomenclature:
Résultat de la caractérisation du segment hydrographique réglementé potentiel
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 24/08/2015
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 12/10/2018 - 16:26
Définition de la nomenclature:
Etat de la caractérisation d'un segment hydrographique selon la réglementation associée.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
En attente
Libellé de l'élément:
En attente d'expertise
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Segment hydrographique en attente d'expertise.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
26/08/2015 - 20:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Oui
Libellé de l'élément:
Oui
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Selon la thématique du segment hydrographique (voir nomenclature n°632) le « oui » signifie : - [7] Segment hydrographique identifié comme étant un cours d’eau au titre de la Police de l'eau (article L. 215-7-1 du code de l'environnement) ; - [11] Segment hydrographique sur lequel s’appliquent les bonnes pratiques agricoles (BCAE) ; - [12] Segment hydrographique sur lequel s’applique la réglementation ZNT (arrêté du 4 mai 2017).
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
08/10/2018 - 15:44
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Non
Libellé de l'élément:
Non
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Selon la thématique du segment hydrographique (voir nomenclature n°632) le « non » signifie : - [7] Segment hydrographique identifié comme n’étant pas un cours d’eau au titre de la Police de l'eau (article L. 215-7-1 du code de l'environnement) ; - [11] Segment hydrographique sur lequel ne s’appliquent pas les bonnes pratiques agricoles (BCAE) ; - [12] Segment hydrographique sur lequel ne s’applique pas la réglementation ZNT (arrêté du 4 mai 2017).
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
08/10/2018 - 14:45
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Absent
Libellé de l'élément:
Absent sur le terrain
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Segment hydrographique absent sur le terrain.
Date de création de l'élément:
26/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
26/08/2015 - 20:30
Page mise à jour le 12/10/2018