[7818] Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)

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Généalogie du paramètre

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type de la généalogie du paramètre:

Création

Date de modification de la généalogie du paramètre:

Ven, 03/07/2015 (Toute la journée)

Commentaires de la généalogie du paramètre:

Création

Type de la généalogie du paramètre:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de modification de la généalogie du paramètre:

Ven, 25/09/2015 (Toute la journée)

Commentaires de la généalogie du paramètre:

correction d'une erreur dans la définition (facteurs de pondération)

Code du paramètre:

7818

Nom du paramètre:

Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)

Statut du paramètre:

Validé

Date de création du paramètre:

Jeu, 02/07/2015

Date de la dernière mise-à-jour du paramètre:

Ven, 09/10/2015 - 11:36

Auteur de la demande de création du paramètre:

AERM

Abréviation du paramètre:

16 SDE

Libellé long du paramètre:

16 SDE

Définition du paramètre:

Ce paramètre est la somme pondérée des 16 substances dangereuses pour l'environnement suivantes : - Anthracène de code Sandre n°1458 ; - Benzène de code Sandre n°1114 ; - Benzo(a)pyrène de code Sandre n°1115 ; - Benzo(b)fluoranthène de code Sandre n°1116 ; - Benzo(g,h,i)pérylène de code Sandre n°1118 ; - Benzo(k)fluoranthène de code Sandre n°1117 ; - Di(2-ethylhexyl)phtalate de code Sandre n°6616 ; - Ethylbenzène de code Sandre n°1497 ; - Fluoranthène de code Sandre n°1191 ; - Indéno(1,2,3-cd)pyrène de code Sandre n°1204 ; - Naphtalène de code Sandre n°1517 ; - Nonylphénols mélange (linéaire ou ramifiés) de code Sandre n°6598 ; - p-octylphénols (mélange) de code Sandre n°6600 ; - Toluène de code Sandre n°1278 ; - Tributylétain cation de code Sandre n°2879 ; - Xylène de code Sandre n°1780. selon la formule réglementaire ci-après : 100 x [1458] +10 x [1114] +100 x [1115] +100 x [1116] +1000 x [1118] +100 x [1117] +10 x [6616] +10 x [1497] +100 x [1191] +1000 x [1204] +10 x [1517] +50 x [6598] +100 x [6600] +10 x [1278] +1000 x [2879] +10 x [1780]

Références bibliographiques sur le paramètre:

Décret no 2014-1578 du 23 décembre 2014 relatif à la prise en compte des substances dangereuses pour l’environnement dans le calcul de l’assiette de la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique.

Paramètre calculé:

Oui

Nature du paramètre:

Paramètre chimique

Unité de mesure

UniteReference

Unité de mesure:

[133] microgramme par litre

Nature de la fraction analysée:

Fraction liquide

Nom du groupe de paramètres:

[61] Divers (autres organiques)