[800] Type d'adhésion à une collectivité organisatrice

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Code de la nomenclature:
800
Nom de la nomenclature:
Type d'adhésion à une collectivité organisatrice
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 08/09/2014
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 08/09/2014 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
AD
Libellé de l'élément:
Adhérente directe
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
08/09/2014
Date de mise à jour de l'élément:
08/09/2014 - 02:00
Code de l'élément:
DS
Libellé de l'élément:
Desservie seulement
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Collectivité n'ayant pas transféré leur compétence à ce service mais néanmoins desservies par ce service pour tout ou partie de leur territoire
Date de création de l'élément:
08/09/2014
Date de mise à jour de l'élément:
08/09/2014 - 02:00
Code de l'élément:
AV
Libellé de l'élément:
Adhérent via
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Adhérent via une autre EPCI
Date de création de l'élément:
08/09/2014
Date de mise à jour de l'élément:
08/09/2014 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018