[780] Motif de valeur nulle

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Dégel
Date de l'évolution:
Lun, 02/02/2015 - 11:30
Commentaire sur l'évolution:
Actualisation de la nomenclature 780 (francisation des termes issus de la Directive Inspire)
Code de la nomenclature:
780
Nom de la nomenclature:
Motif de valeur nulle
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 19/11/2013
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 02/02/2015 - 12:34
Définition de la nomenclature:
Motif de valeur nulle ("VoidReasonValue") lorsqu'un champ "potentiellement inconnu" ou "voidable" ne peut être ou n'a pas été renseigné. S'applique aussi à des associations. Notion issue de la Directive Inspire.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
02/02/2015 - 11:28
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Sans population
Libellé de l'élément:
Sans population
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
19/11/2013
Date de mise à jour de l'élément:
02/02/2015 - 11:29
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Non divulgué
Libellé de l'élément:
Non divulgué
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L'information peut exister, mais est confidentielle et n'est pas divulguée par le fournisseur de données.
Date de création de l'élément:
02/02/2015
Date de mise à jour de l'élément:
02/02/2015 - 11:30
Page mise à jour le 04/10/2018