[684] Statut de l'action

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 20/02/2012 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 09/04/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de la définition et dégel du code 6 Action abandonnée.
Code de la nomenclature:
684
Nom de la nomenclature:
Statut de l'action
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 20/02/2012
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 24/04/2018 - 12:01
Définition de la nomenclature:
État d'avancement de l'action. Dans la mesure où le pourcentage d'avancement d'une action est considéré facultatif, ce statut permet de savoir à quel stade d'avancement une action se trouve, par exemple si une action est totalement terminée ou pas. Ce statut permet également de gérer le cas d'une action décomposée en plusieurs étapes (sous actions) qui doivent être terminées pour que l'action puisse l'être aussi ; il peut être un critère d'évaluation des actions d'un programme de mesure.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Inconnu
Date de création de l'élément:
20/02/2012
Date de mise à jour de l'élément:
20/02/2012 - 01:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
APDM
Libellé de l'élément:
Action identifiée PDM
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Action ayant servie de base au chiffrage des programmes de mesures.
Date de création de l'élément:
08/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
11/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
AP
Libellé de l'élément:
Action prévisionnelle
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Action que l’on juge nécessaire de programmer, mais pour laquelle rien n’a commencé.
Date de création de l'élément:
20/02/2012
Date de mise à jour de l'élément:
11/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
AI
Libellé de l'élément:
Action initiée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Dès que les négociations ont commencé. On ne peut pas forcément associer un acte administratif à ce niveau d’avancement. Cela inclut la mobilisation des maîtres d’ouvrage.
Date de création de l'élément:
20/02/2012
Date de mise à jour de l'élément:
11/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
AE
Libellé de l'élément:
Action engagée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L’action n’est pas encore menée, mais on a la certitude qu’elle se fera. On doit pouvoir associer un acte administratif ou d’engagement officiel à ce niveau d’avancement lorsqu’il existe.
Date de création de l'élément:
20/02/2012
Date de mise à jour de l'élément:
11/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
AT
Libellé de l'élément:
Action terminée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Action finalisée. On doit pouvoir associer un acte administratif ou d’engagement officiel à ce niveau d’avancement lorsqu’il existe.
Date de création de l'élément:
20/02/2012
Date de mise à jour de l'élément:
11/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
AA
Libellé de l'élément:
Action abandonnée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Action prévisionnelle qui ne voit pas le jour. Il faudra alors expliquer pourquoi.
Date de création de l'élément:
20/02/2012
Date de mise à jour de l'élément:
09/04/2018 - 01:00
Page mise à jour le 04/10/2018