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Mnémonique de l'élément: A
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Statut de l'élément: Validé
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Définition de l'élément: Zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés et mis directement sur le marché pour la consommation humaine directe après passage par un centre d'expédition agréé.
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Date de création de l'élément: 30/06/2011
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Date de mise à jour de l'élément: 30/06/2011 - 02:00
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Mnémonique de l'élément: B
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Statut de l'élément: Validé
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Définition de l'élément: Zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés mais ne peuvent être mis sur le marché pour la consommation humaine qu'après avoir été traités dans un centre de purification agréé ou après reparcage dans une zone spécifiquement agréée pour cette opération.
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Date de création de l'élément: 30/06/2011
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Date de mise à jour de l'élément: 18/11/2019 - 02:00
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Mnémonique de l'élément: C
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Statut de l'élément: Validé
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Définition de l'élément: Zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés mais ne peuvent être mis sur le marché pour la consommation humaine qu'après un reparcage de longue durée dans une zone agréée à cet effet ou après traitement thermique dans un établissement agréé.
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Date de création de l'élément: 30/06/2011
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Date de mise à jour de l'élément: 18/11/2019 - 02:00
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Mnémonique de l'élément: D
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Libellé de l'élément: Contamination coquillage. Pêche-élevage interdits
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Statut de l'élément: Gelé
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Définition de l'élément: Zones dans lesquelles toute activité de pêche ou d’élevage y est interdite, du fait d’une contamination avérée des coquillages présents.
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Date de création de l'élément: 30/06/2011
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Date de mise à jour de l'élément: 19/02/2019 - 02:00
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Mnémonique de l'élément: N
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Libellé de l'élément: Zone non classée. Pêche-élevage interdits
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Statut de l'élément: Gelé
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Définition de l'élément: Zones non classées, dans les quelles toute activité de pêche ou d’élevage est interdite.
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Date de création de l'élément: 30/06/2011
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Date de mise à jour de l'élément: 19/02/2019 - 01:00
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Mnémonique de l'élément: NC
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Libellé de l'élément: Zones non classées
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Statut de l'élément: Validé
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Définition de l'élément: en l'absence de classement sanitaire, les activités de pêche ou d’élevage n'y sont pas autorisées. Seuls les pectinidés (coquilles Saint-Jacques, pétoncles), les gastéropodes non filtreurs (notamment bulots, ormeaux, patelles) et les échinodermes peuvent y être récoltés, sauf spécifications contraires.
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Date de création de l'élément: 19/02/2019
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Date de mise à jour de l'élément: 18/11/2019 (Toute la journée)
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Mnémonique de l'élément: EO
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Libellé de l'élément: Zones à exploitation occasionnelle (EO)
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Statut de l'élément: Validé
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Définition de l'élément: zones dans lesquelles la récolte et la commercialisation de coquillages sont soumises à autorisation préalable et sous conditions particulières (arrêté préfectoral spécifique lors de l'exploitation)
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Date de création de l'élément: 19/02/2019
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Date de mise à jour de l'élément: 18/11/2019 (Toute la journée)
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Mnémonique de l'élément: Interdit
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Libellé de l'élément: Zone interdite
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Statut de l'élément: Validé
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Définition de l'élément: Zones d'activités portuaires et/ou zones contaminées (zones autour d'émissaires de rejets ...), dans lesquelles aucune activité de pêche, de production ou de récolte de coquillage ne peut être pratiquée, quel que soit le groupe.
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Date de création de l'élément: 15/09/2020
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Date de mise à jour de l'élément: 02/02/2021 (Toute la journée)
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