[627] Statut du classement sanitaire de la zone de production ou de reparcage conchylicole
Code de la nomenclature:
627 Nom de la nomenclature:
Statut du classement sanitaire de la zone de production ou de reparcage conchylicole Statut de la nomenclature:
Validé Date de création de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011 Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 08/11/2019 - 10:16 Code de l'élément | Mnémonique de l'élément | Libellé de l'élément | Statut de l'élément | Définition de l'élément | Date de création de l'élément | Date de mise à jour de l'élément |
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Code de l'élément: 1 | Mnémonique de l'élément: Définitif | Libellé de l'élément: Classement définitif | Statut de l'élément: Validé | Définition de l'élément: Attribution d'un classement sanitaire à une zone conchylicole en fonction de sa qualité sanitaire, après réalisation d'un étude de zone complète | Date de création de l'élément: 30/06/2011 | Date de mise à jour de l'élément: 12/09/2019 - 02:00 |
Code de l'élément: 2 | Mnémonique de l'élément: Provisoire | Libellé de l'élément: Classement provisoire | Statut de l'élément: Validé | Définition de l'élément: Classement pour lequel le nombre nécessaire d'analyse n'a pas été atteint pour le classement en définitif. | Date de création de l'élément: 30/06/2011 | Date de mise à jour de l'élément: 30/06/2011 - 02:00 |
Page mise à jour le
08/11/2019