[486] Type d'arrêté portant sur le système de traitement d'eau usée

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Code de la nomenclature:
486
Nom de la nomenclature:
Type d'arrêté portant sur le système de traitement d'eau usée
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 11/07/2007
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 22/05/2008 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
1
Libellé de l'élément:
Loi sur l'eau - Décret du 22/12/94 hors lagunage (>2000)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
2
Libellé de l'élément:
Loi sur l'eau - Décret du 22/12/94 lagunage (>2000)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
3
Libellé de l'élément:
Loi sur l'eau - XXX du 21/06/96 (200-2000)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
4
Libellé de l'élément:
ICPE - 02/02/98 hors lagunage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
ICPE - 02/02/98 lagunage
Libellé de l'élément:
ICPE - 02/02/98 lagunage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
Autre (< 200, ANC, ...)
Libellé de l'élément:
Autre (< 200, ANC, ...)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018