[424] Type de zonage sur le plan d'eau

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Code de la nomenclature:
424
Nom de la nomenclature:
Type de zonage sur le plan d'eau
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 20/07/2005
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 20/07/2005 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Masse d'eau AEP
Libellé de l'élément:
Masse d'eau AEP
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Masses d¿eau utilis??es ou à réserver pour l¿alimentation en eau potable et fournissant plus de 10m3/j ou desservant plus de 50 personnes
Date de création de l'élément:
20/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
20/07/2005 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Masse d'eau baignade
Libellé de l'élément:
Masse d'eau baignade
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Masses d¿eau désignées en tant qu¿eaux de plaisance ou de baignade (directive 76/160/CEE)
Date de création de l'élément:
20/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
20/07/2005 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Zones sensibles
Libellé de l'élément:
Zones sensibles
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zones sensible du point de vue des nutriments (zones sensibles ou zones vulnérables aux nitrates - directive 91/571/CEE ou 91/676/CEE -)
Date de création de l'élément:
20/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
20/07/2005 - 02:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Zones de protection
Libellé de l'élément:
Zones de protection
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zones de protection des habitats et des espèces (sites Natura 2000) où l??état des eaux est un facteur important de la protection (directives 92/43/CEE et 79/409/CEE).
Date de création de l'élément:
20/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
20/07/2005 - 02:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
Autres
Libellé de l'élément:
Autres
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Autres réglementations (préciser) dans un champ libre
Date de création de l'élément:
20/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
20/07/2005 - 02:00
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