[216] Finalité du prélèvement

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Généalogie
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Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 04/11/2014 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
ajout du code P1
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 15/02/2016 - 17:21
Commentaire sur l'évolution:
Ajout du code R7
Code de la nomenclature:
216
Nom de la nomenclature:
Finalité du prélèvement
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Dim, 12/08/2001
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 10/09/2018 - 11:05
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Motif du prélèvement inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
AS
Mnémonique de l'élément:
Auto-surveillance
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l'exploitant.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Données provenant de l’exploitant dans le cadre de son autosurveillance (code gelé dans le cadre des échanges DDASS-Distributeurs)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
AU
Mnémonique de l'élément:
AU
Libellé de l'élément:
Autre motif de prélèvement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
CD
Mnémonique de l'élément:
CD
Libellé de l'élément:
Contrôle complémentaire d'initiative et à la charge de la DDASS
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire réalisé par et aux frais de l’autorité sanitaire
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
CP
Mnémonique de l'élément:
CS pour Pb Ni Cu
Libellé de l'élément:
Contrôle sanitaire des métaux Plomb, Cuivre, Nickel (AM Décembre 2003)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle sanitaire du Pb , Ni, Cu au robinet de l’usager (arrêté ministériel de décembre 2003)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
CS
Mnémonique de l'élément:
CS
Libellé de l'élément:
Contrôle sanitaire de routine prévu par l'arrêté préfectoral
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
A.P. = arrêté préfectoral. Contrôle sanitaire en situation normale
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
CV
Mnémonique de l'élément:
CV
Libellé de l'élément:
Contrôle complémentaire volontaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle complémentaire demandé par l’exploitant ou le maître d’ouvrage et réalisé sous la responsabilité de l’autorité sanitaire
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
DT
Mnémonique de l'élément:
DT
Libellé de l'élément:
Demande d'un tiers
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle réalisé à la demande d’un tiers
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
ET
Mnémonique de l'élément:
ET
Libellé de l'élément:
Etude
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
PA
Mnémonique de l'élément:
PA
Libellé de l'élément:
Pollutions accidentelles diverses
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement réalisé par ou sous la responsabilité de l’autorité sanitaire dans le cas de pollution accidentelle, hors contrôle prévus par l’article R 1321-17 du CSP
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
R1
Mnémonique de l'élément:
Réseau AG
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Adour-Garonne
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Adour-Garonne
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
R2
Mnémonique de l'élément:
Réseau AP
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Artois Picardie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Artois-Picardie
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
R3
Mnémonique de l'élément:
Réseau LB
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Loire Bretagne
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Loire-Bretagne
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
R4
Mnémonique de l'élément:
Réseau RM
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Rhin Meuse
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhin-Meuse
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
R5
Mnémonique de l'élément:
Réseau RMC
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Rhone Méditérranée et Corse
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
R6
Mnémonique de l'élément:
Réseau SN
Libellé de l'élément:
Réseau du bassin Seine Normandie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Seine-Normandie
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S1
Mnémonique de l'élément:
S1
Libellé de l'élément:
Recontrôle de l'eau distribuée (CSP art. R1321-17-1 et 4)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Recontrôle de l’eau distribuée en cas de non conformité (art. R1321-17 -1° ou 4° du CSP)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S2
Mnémonique de l'élément:
S2
Libellé de l'élément:
Recontrôle de l'eau brute (CSP art. R1321-17-2)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Recontrôle de l’eau brute en cas de non conformité (art. R1321-17-2° du CSP)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S3
Mnémonique de l'élément:
S3
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire pour cause de tendance défavorable (CSP art. R1321-17-3)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire lorsque l’eau présente des signes de dégradation (art. R1321-17-3° du CSP)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S4
Mnémonique de l'élément:
S4
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire dans le cadre d'une dérogation temporaire (CSP art. R1321-17-5)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire lorsque une dérogation temporaire est accordée (art. R1321-17-7-5° du CSP)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S5
Mnémonique de l'élément:
S5
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire imposé en cas d'épidémie ou menace sur la santé publique (CSP art. 1321-17-6)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire en cas de Troubles ou symptômes d’une maladie susceptible d’être du à l’eau (art. R1321-17-6° du CSP)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S6
Mnémonique de l'élément:
ctrl ss norme
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire pour élément sans limite de qualité (CSP art. R1321-17-7)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire en cas de présence d’un agent pour lequel aucune limite n’a été fixée et qui peut représenter un danger potentiel (art. R13217-17-7° du CSP)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S7
Mnémonique de l'élément:
ctrl travaux
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire imposé suite à des travaux (CSP art. R1321-17-8)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Contrôle supplémentaire en cas de Travaux ou aménagements en cours susceptible de porter atteinte à la santé ( art. R1321-17-8° du CSP)
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
S8
Mnémonique de l'élément:
ctrl reseaux
Libellé de l'élément:
Contrôle supplémentaire imposé pour un réseau interne à risque (CSP art. R1231-18)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
AS1
Mnémonique de l'élément:
AS1
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, substituable au contrôle sanitaire prévu par l’AP
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique régulière
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
AS2
Mnémonique de l'élément:
AS2
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, non substituée au contrôle sanitaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique régulière
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
AS3
Mnémonique de l'élément:
AS3
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre de gestion de non-conformité
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique spécifique
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
AS4
Mnémonique de l'élément:
AS4
Libellé de l'élément:
Surveillance exercée par l’exploitant, dans le cadre du pilotage des installations
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Surveillance analytique de fonctionnement des installations
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
AS5
Mnémonique de l'élément:
AS5
Libellé de l'élément:
Autre surveillance exercée par l’exploitant
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Autre surveillance analytique spécifique
Date de création de l'élément:
12/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
22/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
R
Mnémonique de l'élément:
RSDE
Libellé de l'élément:
Recherche de Substances Dangereuses dans les Eaux
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement effectué dans le cadre de la recherche de substances dangereuses pour les milieux aquatiques présentes dans les rejets des installations classées pour la protection de l'environnement.
Date de création de l'élément:
11/09/2009
Date de mise à jour de l'élément:
09/02/2010 - 01:00
Code de l'élément:
P1
Mnémonique de l'élément:
P1
Libellé de l'élément:
Recontrôle eau de piscine
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement effectué dans le cadre recontrôle des eaux de piscine
Date de création de l'élément:
04/11/2014
Date de mise à jour de l'élément:
04/11/2014 - 01:00
Code de l'élément:
R7
Mnémonique de l'élément:
Réseau MQ
Libellé de l'élément:
Réseau du Bassin Martinique
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Prélèvement en ressource appartenant au réseau du Bassin Martinique
Date de création de l'élément:
15/02/2016
Date de mise à jour de l'élément:
15/02/2016 - 17:22
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