[36] Code du secteur d'activité

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 11/08/1998 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 07/07/2017 - 15:55
Commentaire sur l'évolution:
Correction des caractères speciaux
Code de la nomenclature:
36
Nom de la nomenclature:
Code du secteur d'activité
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 11/08/1998
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 13/07/2017 - 16:07
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Secteur d'activité inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
1
Libellé de l'élément:
Elevages
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Elevages agricoles, piscicultures, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
2
Libellé de l'élément:
Agro-alimentaire et boissons
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Toutes activités agro-alimentaires telles que : conserverie, production de boissons alcoolis??????es ou non alcoolisées, sucreries, distilleries, production de produits amylac??s, levurerie, malteries, laiteries et activités d??rivées, abattoirs, ???quarrissage, biscuiterie, huilerie, confiserie, plats cuisinés, traitement et transformation du tabac, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
07/07/2017 - 02:00
Code de l'élément:
3
Libellé de l'élément:
Bois, papier et carton
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Transformation du bois, fabrication de pâte à papier ou de carton à partir de fibres primaires ou recycl?????es, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
07/07/2017 - 02:00
Code de l'élément:
4
Libellé de l'élément:
Pétrole et gaz
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Extraction, raffinage et stockage de pétrole et de gaz.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
5
Libellé de l'élément:
Chimie et parachimie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Toutes activités de fabrication ou de transformation de substances chimiques organiques ou minérales, sauf le raffinage et le stockage d'hydrocarbures : la fabrication d'explosifs, la fabrication d'engrais, la fabrication de pigments, la fabrication de peintures, de vernis ou de résines, la fabrication phytosanitaires, la fabrication de produits pharmaceutiques, le régénération de solvants, la carbonisation du bois, la production et la transformation de matières plastiques, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
6
Libellé de l'élément:
Textile et habillement, teinture, impression, laveries
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Activités liées à la fabrication ou à la transformation de fibres textiles naturelles ou synthétiques telles que : ennoblissement, blanchiment, apprêts, teinturerie, filature, blanchisserie, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
7
Libellé de l'élément:
Industrie des cuirs et peaux, tannerie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Tanneries et mégisseries
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
8
Libellé de l'élément:
Industries extractives
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Activit??s extractives (minerais de fer, de potasse, d'uranium, de fluorine, ...), y compris les activités connexes de concassage, lavage, stockage de stériles, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
07/07/2017 - 02:00
Code de l'élément:
9
Libellé de l'élément:
Industries minérales
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fabrication de ciment ou de chaux, fabrication de céramique, fabrication d'amiante-ciment, verrerie, briqueteries, centrales à béton, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
10
Libellé de l'élément:
Mécanique, traitements de surfaces
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Activités mécaniques et de traitement de surfaces (la notion de traitement de surfaces étant élargie à l'application de peintures, de vernis, d'encres d'impression, ainsi qu'au traitement de surfaces photosensibles).
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
11
Libellé de l'élément:
Energie
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Production d'électricité à partir de centrales nucléaires ou thermiques, chaufferies, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
12
Libellé de l'élément:
Sidérurgie, métallurgie, coke
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Activités liées à la fabrication ou la transformation des métaux ferreux ou non ferreux telles que : hauts fourneaux, aciéries, fonderies, cokeries, laminage, électrolyse de l'aluminium de première fusion, fabrication d'accumulateurs, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
13
Libellé de l'élément:
Déchets et traitements
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Activités de traitement de déchets ménagers ou industriels par procédés biologiques, physico-chimiques, incinération, etc.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Code de l'élément:
14
Libellé de l'élément:
Entreposage, transport, commerce
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Commerces (sauf carburants), Entrepôts frigorifiques et de produits dangereux. Transport, station essence,??
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
07/07/2017 - 02:00
Code de l'élément:
15
Libellé de l'élément:
Divers et services
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Autres activités ne rentrant pas dans le champ des secteurs définis précédemment.
Date de création de l'élément:
11/08/1998
Date de mise à jour de l'élément:
20/08/2010 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018