[0600000122] Autosurveillance des installations classées (ICPE) de Franche-Comté

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 02/02/2011 - 13:14
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Autosurveillance des installations classées (ICPE) de Franche-Comté a été validé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000122
Nom du dispositif de collecte:
Autosurveillance des installations classées (ICPE) de Franche-Comté
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autosurveillance
Mnémonique du dispositif de collecte:
ARICPEFRC
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux superficielles continentales ,
Eaux souterraines.
Emprise administrative:
Régionale
Département(s) concerné(s):
[25] DOUBS,
[39] JURA,
[70] HAUTE-SAONE,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Contrôle du respect de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Durée du réseau:
Réseau pérenne
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[17250800400162] DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT (DRIRE)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Contact:
DRIRE Franche-Comté - Mr CALZETTA
Page mise à jour le 21/10/2016