[0000000088] Recueil des données sur les ouvrages souterrains pour la Banque de donnés du Sous-Sol

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 28/09/2009 - 17:31
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Recueil des données sur les ouvrages souterrains pour la Banque de donnés du Sous-Sol a été modifié.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0000000088
Nom du dispositif de collecte:
Recueil des données sur les ouvrages souterrains pour la Banque de donnés du Sous-Sol
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
NATIONAL
Commentaires sur le dispositif de collecte:
<p>En application des articles 131 à 136 du Code Minier, tout ouvrage souterrain (forage d'exploration, puits d'exploitation, sondage, galerie) de plus de 10 m de profondeur doit faire l'objet d'une déclaration administrative et technique à la DRIRE. Ces informations (descriptions, résultats de mesures) sont transmises au BRGM (Services géologiques régionaux) pour gestion dans la Banque des données du Sous-Sol (BSS) et mise à disposition du public. Ce sont des données brutes issues de déclarations par les foreurs, maîtres d'ouvrage ou maîtres d'oeuvre. Selon les cas, elles sont plus ou moins détaillées : coupe technique, nature des terrains rencontrés, niveau piézométrique, résultats d'essais de pompage, résultats d'analyses d'eau... Les renseignements décrivent l'état de l'ouvrage, la profondeur de la nappe ... à un temps "t". Il s'agit de données ponctuelles.</p>
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux souterraines
Emprise administrative:
Nationale
Département(s) concerné(s):
[01] AIN,
[02] AISNE,
[03] ALLIER,
[04] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,
[06] ALPES-MARITIMES,
[07] ARDECHE,
[08] ARDENNES,
[09] ARIEGE,
[10] AUBE,
[11] AUDE,
[12] AVEYRON,
[67] BAS-RHIN,
[13] BOUCHES-DU-RHONE,
[14] CALVADOS,
[15] CANTAL,
[16] CHARENTE,
[17] CHARENTE-MARITIME,
[18] CHER,
[19] CORREZE,
[2A] CORSE-DU-SUD,
[21] COTE-D'OR,
[22] COTES-D'ARMOR,
[23] CREUSE,
[79] DEUX-SEVRES,
[24] DORDOGNE,
[25] DOUBS,
[26] DROME,
[91] ESSONNE,
[27] EURE,
[28] EURE-ET-LOIR,
[29] FINISTERE,
[30] GARD,
[32] GERS,
[33] GIRONDE,
[971] GUADELOUPE,
[973] GUYANE,
[68] HAUT-RHIN,
[2B] HAUTE-CORSE,
[31] HAUTE-GARONNE,
[43] HAUTE-LOIRE,
[52] HAUTE-MARNE,
[70] HAUTE-SAONE,
[74] HAUTE-SAVOIE,
[87] HAUTE-VIENNE,
[05] HAUTES-ALPES,
[65] HAUTES-PYRENEES,
[92] HAUTS-DE-SEINE,
[34] HERAULT,
[35] ILLE-ET-VILAINE,
[36] INDRE,
[37] INDRE-ET-LOIRE,
[38] ISERE,
[39] JURA,
[40] LANDES,
[41] LOIR-ET-CHER,
[42] LOIRE,
[44] LOIRE-ATLANTIQUE,
[45] LOIRET,
[46] LOT,
[47] LOT-ET-GARONNE,
[48] LOZERE,
[49] MAINE-ET-LOIRE,
[50] MANCHE,
[51] MARNE,
[972] MARTINIQUE,
[53] MAYENNE,
[54] MEURTHE-ET-MOSELLE,
[55] MEUSE,
[56] MORBIHAN,
[57] MOSELLE,
[58] NIEVRE,
[59] NORD,
[60] OISE,
[61] ORNE,
[75] PARIS,
[62] PAS-DE-CALAIS,
[63] PUY-DE-DOME,
[64] PYRENEES-ATLANTIQUES,
[66] PYRENEES-ORIENTALES,
[974] LA REUNION,
[69] RHONE,
[71] SAONE-ET-LOIRE,
[72] SARTHE,
[73] SAVOIE,
[77] SEINE-ET-MARNE,
[76] SEINE-MARITIME,
[93] SEINE-SAINT-DENIS,
[80] SOMME,
[81] TARN,
[82] TARN-ET-GARONNE,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT,
[95] VAL-D'OISE,
[94] VAL-DE-MARNE,
[83] VAR,
[84] VAUCLUSE,
[85] VENDEE,
[86] VIENNE,
[88] VOSGES,
[89] YONNE,
[78] YVELINES.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
<p>La BSS est la banque nationale des données sur le sous-sol décrivant les ouvrages souterrains déclarés sur le territoire français (code minier, code de l'environnement). La BSS est consultable dans les Services géologiques régionaux du Brgm (dossiers papiers) et par internet (infoterre.brgm.fr)</p>
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1956
Evénement(s) sur le dispositif de collecte
Date de l'événement:
Jeu, 01/01/1970
Descriptif de l'événement:
Informatisation
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[58205614900120] Bureau de Recherches Géologiques et Minières - Orléans
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[1200] Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne (S.I.G.P.)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[1200] Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne (S.I.G.P.)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Code de l'intervenant:
[45031935500019] Syndicat national des entreprises de Puits et Forages d'Eau
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Contact:
BRGM - Dominique PAJON
Page mise à jour le 21/10/2016