[0600000110] Inventaire départemental de la mission interservices de l'eau de Saône-et-Loire (71)

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:53

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mer, 02/02/2011 - 13:11

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Inventaire départemental de la mission interservices de l'eau de Saône-et-Loire (71) a été validé.

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0600000110

Nom du dispositif de collecte:

Inventaire départemental de la mission interservices de l'eau de Saône-et-Loire (71)

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Type du dispositif de collecte:

Autres dispositifs de collecte

Bassin de référence pour validation:

RHONE-MEDITERRANEE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

Réseau permettant de suivre IOTA et ICPE en mettant en partage sur fichier informatique toutes les informations relatives aux dossiers de police administrative des lois sur l'eau, loi pêche et des ICPE. Quantifier les impacts et les pressions.

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Eaux superficielles continentales ,

Eaux souterraines.

Emprise administrative:

Départementale

Département(s) concerné(s):

[71] SAONE-ET-LOIRE

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Finalité inconnue

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

Définir la politique de l'Etat pour l'eau dans le département. Instruire et suivre les dossier ICPE et IOTA. Pouvoir donner des informations utiles en cas d'accident

Intervenants

Intervenant

Code de l'intervenant:

[17710701800018] DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)

Rôle de l'intervenant:

Maître d'ouvrage

Code de l'intervenant:

[11006801200035] MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES

Rôle de l'intervenant:

Financeur

Code de l'intervenant:

[11006801200035] MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES