REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-17 1987-03-20 2026-05-17 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-17T16:15:50 1 0600000110 Inventaire départemental de la mission interservices de l'eau de Saône-et-Loire (71) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 06 Réseau permettant de suivre IOTA et ICPE en mettant en partage sur fichier informatique toutes les informations relatives aux dossiers de police administrative des lois sur l'eau, loi pêche et des ICPE. Quantifier les impacts et les pressions. 3 4 2 71 SAONE-ET-LOIRE 0 Définir la politique de l'Etat pour l'eau dans le département. Instruire et suivre les dossier ICPE et IOTA. Pouvoir donner des informations utiles en cas d'accident 17710701800018 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 DDAF de Saône-et-Loire - Yves CONFESSON MISE 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES FIN 2011-02-15 11006801200035 MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES MOE 2011-02-15 18006801700185 OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES (ONEMA) MOE 2011-02-15 0