[0600000062] Réseau d'observation des pesticides dans les eaux souterraines de la région Franche-Comté

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:51
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 02/02/2011 - 13:10
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Franche-Comté a été validé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 21/01/2008 - 15:48
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Franche-Comté a été modifié. La finalité ('Ce réseau a été mis en place par le Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPES), depuis 1995 pour les eaux de surface et depuis 1998 pour les eaux souterraines, en Franche-Comté. Ses objectifs sont d'appréhender les processus de contamination et de proposer des solutions pour conserver ou restaurer la qualité des eaux.') devient 'Ce réseau a été mis en place par le Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPES), depuis 1995 pour les eaux de surface et depuis 1998 pour les eaux souterraines, en Franche-Comté. Ses objectifs sont d'appréhender les processus de contamination et de proposer des solutions pour conserver ou restaurer la qualité des eaux.' Le commentaire ('Les prélèvements ne sont pas réalisés systématiquement lors des périodes à  risque (après les traitements et des précipitations), mais de faà§on aléatoire. Les résultats donnent donc une vision moins pessimiste de la qualité de l'eau, ceci par rapport aux années précédentes. Le réseau a été mis en place par le Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPES), depuis 1995 pour les eaux de surface et depuis 1998 pour les eaux souterraines, en Franche-Comté. En 2006, dans le cadre du décroisement des aides, ce réseau a été repris par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. En 2008, le relais a été pris par les réseaux de Contrôle de Surveillance et de Contrôle Opérationnel du district.') devient 'Les prélèvements ne sont pas réalisés systématiquement lors des périodes à  risque (après les traitements et des précipitations), mais de faà§on aléatoire. Les résultats donnent donc une vision moins pessimiste de la qualité de l'eau, ceci par rapport aux années précédentes. Le réseau a été mis en place par le Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPES), depuis 1995 pour les eaux de surface et depuis 1998 pour les eaux souterraines, en Franche-Comté. En 2006, dans le cadre du décroisement des aides, ce réseau a été repris par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. En 2008, le relais a été pris par les réseaux de Contrôle de Surveillance et de Contrôle Opérationnel du district.'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 21/01/2008 - 13:30
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Franche-Comté a été modifié. L'adresse Internet http://www.franche-comte.ecologie.gouv.fr/spip.php'rubrique120 est ajoutée L'adresse Internet http://www.franche-comte.environnement.gouv.fr/spip.php'article363 est supprimée
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 21/01/2008 - 13:22
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Réseau régional de suivi des phytosanitaires dans les eaux de Franche-Comté a été modifié. Le milieu (' Rivières, canaux') devient ' Rivières, canaux, Eaux souterraines' La finalité (' ') devient 'Ce réseau a été mis en place par le Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPES), depuis 1995 pour les eaux de surface et depuis 1998 pour les eaux souterraines, en Franche-Comté. Ses objectifs sont d'appréhender les processus de contamination et de proposer des solutions pour conserver ou restaurer la qualité des eaux.' Il existe désormais des données Usages, pressions La durée ('Réseau pérenne') devient 'Réseau temporaire' L'événement du 31/12/2005 - Fin du réseau : repris en intégralité par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse est ajouté L'événement du 01/01/2008 - Relais pris par les Contrôles de Surveillance et Contrôles Opérationnels est ajouté Le Financeur(s) Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est modifié . La date de début ('') devient '01/01/1995' . La date de fin ('') devient '31/12/2005' Le Maà®tre(s) d'ouvrage Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté est modifié . La date de début ('') devient '01/01/1995' . La date de fin ('') devient '31/12/2005' Le nombre de stations total ('18') devient '42' Le support Eau est ajouté . La fréquence d'analyse ('') devient '12 prélèvements/an pour les eaux superficielles et 6/an pour les eaux souterraines' Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://www.franche-comte.environnement.gouv.fr/spip.php'article363 est ajoutée Il existe des données téléchargeables Le commentaire ('Mesure instantanée en laboratoire: phytosanitaire.') devient 'Les prélèvements ne sont pas réalisés systématiquement lors des périodes à  risque (après les traitements et des précipitations), mais de faà§on aléatoire. Les résultats donnent donc une vision moins pessimiste de la qualité de l'eau, ceci par rapport aux années précédentes. Le réseau a été mis en place par le Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols (GREPPES), depuis 1995 pour les eaux de surface et depuis 1998 pour les eaux souterraines, en Franche-Comté. En 2006, dans le cadre du décroisement des aides, ce réseau a été repris par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. En 2008, le relais a été pris par les réseaux de Contrôle de Surveillance et de Contrôle Opérationnel du district.'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 08/02/2016 - 15:05
Commentaire sur l'évolution:
Modification du milieu concerné.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 11/07/2016 - 12:03
Commentaire sur l'évolution:
Suppression des balises HTML dans le champ "Commentaires sur le dispositif de collecte".
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 21/10/2016 - 02:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 03/11/2017 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 14/11/2017 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour a partir du service WEB d'ADES.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000062
Nom du dispositif de collecte:
Réseau d'observation des pesticides dans les eaux souterraines de la région Franche-Comté
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Lun, 21/01/2008
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 14/11/2017 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
RRESOUYFRC
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Ce réseau a été initialement mis en place dans le cadre des programmes d'actions GREPPES visant à réduire les pollutions dues aux produits phytosanitaires ; il avait pour objectif d'évaluer les impacts de l'usage des pesticides agricoles ou non et les effets des actions de réduction. Les points de suivi se concentraient sur des zones où la présence de pesticides est probable voire avérée. Dans le cadre du G.R.E.P.P.E.S. de Franche-Comté (Groupe Régional pour l'Etude de la Pollution par les Phytosanitaires des Eaux et des Sols) a été mis en place en 1998 un réseau régional de suivi des pesticides (eaux souterraines et eaux superficielles). Le GREPPES a pris fin en 2005. En 1998, ce réseau était constitué de 8 points. Depuis, il a progressivement évolué : 11 points en 2001, 13 points en 2002, 18 points en 2003, 18 en 2004, 9 en 2006 (au total, 21 points différents ont fait l'objet d'une recherche de pesticides de 1998 à 2006). Jusqu'en 2005, la maîtrise d'ouvrage de ce réseau a été assurée par le GREPPES. Puis la DIREN et l'Agence de l'Eau ont repris cette maîtrise d'ouvrage et la F.R.E.D.O.N. de Franche-Comté (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles) a par la suite participé aux prélèvements, en complément de ceux pratiqués par les D.D.A.S.S. et l'Agence de l'eau, ceci à la demande des maîtres d'oeuvre. Suite à une circulaire de la Direction de l'Eau portant sur le décroisement des financements entre l'Etat et l'Agence de l'eau, il a été décidé que l'Agence RM et C reprenne en charge la maîtrise d'ouvrage de ce réseau à partir de 2006. En 2008, une partie des points de suivi ont été intégrés au RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel). Le suivi des pesticides a été poursuivi sur les captages prioritaires non intégrés au RCO, ainsi que des captages Grenelle, ou des captages SDAGE.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux souterraines
Emprise administrative:
Régionale
Département(s) concerné(s):
[25] DOUBS,
[39] JURA,
[70] HAUTE-SAONE,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Impact / Groupes phyto
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Suivi des produits phytosanitaires et/ou nitrates sur des captages prioritaires ou des bassins versants de la région Franche-Comté.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Durée du réseau:
Réseau temporaire
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1998
Contact du dispositif de collecte:
Amélie DODANE (FREDON FC)
Evénement(s) sur le dispositif de collecte
Date de l'événement:
Mar, 01/01/2008
Descriptif de l'événement:
Relais pris par les Contrôles de Surveillance et Contrôles Opérationnels
Date de l'événement:
Sam, 31/12/2005
Descriptif de l'événement:
Fin du réseau : repris en intégralité par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[43950053900028] Fédération REgionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1998
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Dim, 31/12/2000
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Dim, 01/01/2006
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Lun, 31/12/2007
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1998
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Dim, 31/12/2000
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Dim, 01/01/2006
Code de l'intervenant:
[760] Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/2001
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Sam, 31/12/2005
Code de l'intervenant:
[0] Intervenant inconnu
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Précisions sur l'intervenant:
Collectivités des captages priorotaires concernés
Code de l'intervenant:
[43950053900028] Fédération REgionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1998
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Sam, 31/12/2005
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Dim, 01/01/2006
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Lun, 31/12/2007
Code de l'intervenant:
[43950053900028] Fédération REgionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[43950053900028] Fédération REgionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Code de l'intervenant:
[17250700600135] Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (25)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Jeu, 01/01/1998
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Dim, 31/12/2000
Code de l'intervenant:
[760] Direction Régionale de l'Environnement (D.I.R.E.N.) Franche-Comté
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Lun, 01/01/2001
Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant:
Sam, 31/12/2005
Page mise à jour le 14/11/2017