[0600000123] Autosurveillance des installations classées pour la protection de l'environnement du Doubs (25)

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000123
Nom du dispositif de collecte:
Autosurveillance des installations classées pour la protection de l'environnement du Doubs (25)
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autosurveillance
Mnémonique du dispositif de collecte:
ADICPE25
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Etablissements concernés : 4 abattoirs, 6 fromageries. Fréquence d'acquisition des données : mensuelle, bimestrielle, trimestrielle, fixée par l'arrêté d'autorisation, variable selon les autorisations. Rejet bruts MO, MA, MP, MES, débit, Temp pour les établissements rejetant dans une STEP collective. Rejets nets MO, MA, MP, MES, débit, pH, Temp pour les établissements ayant leur propre ouvrage de traitement. Les données collectées sont évidement variables en fonction de l'importance et de la nature des activités exercées par les établissements.
Caractéristiques
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[25] DOUBS
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Contrôle du respect des normes fixées par l'arrêté d'autorisation.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Intervenants
Intervenant
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Contact:
DDSV du Doubs - M. De Vaulchier
Page mise à jour le 21/10/2016