REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-05-20 1987-03-20 2026-05-20 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-05-20T02:04:06 1 0600000123 Autosurveillance des installations classées pour la protection de l'environnement du Doubs (25) Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 3 ADICPE25 06 Etablissements concernés : 4 abattoirs, 6 fromageries. Fréquence d'acquisition des données : mensuelle, bimestrielle, trimestrielle, fixée par l'arrêté d'autorisation, variable selon les autorisations. Rejet bruts MO, MA, MP, MES, débit, Temp pour les établissements rejetant dans une STEP collective. Rejets nets MO, MA, MP, MES, débit, pH, Temp pour les établissements ayant leur propre ouvrage de traitement. Les données collectées sont évidement variables en fonction de l'importance et de la nature des activités exercées par les établissements. 3 4 2 25 DOUBS 0 Contrôle du respect des normes fixées par l'arrêté d'autorisation. 1 17250801200017 DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) COL 2011-02-15 DDSV du Doubs - M. De Vaulchier 0 19